A l’ordre du jour du lundi 25 octobre 2021 :

1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Abrogation des délibérations du conseil municipal du 22 juillet 2021
3. Lotissement des 3 Cœurs
4. Création d’un poste d’apprenti pour le service technique
5. Convention d’entretien des zones d’activités
6. Déclassement du domaine public communal d’une parcelle
7. Affaires foncières
a) Avenant au bail consenti à l’entreprise Strohmaier
b) Bail consenti à l’entreprise Ganter
c) Transfert de bail rural
d) Résiliation de bail précaire
e) Résiliation de fermage
8. Avis sur le projet de Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion de
l’Eau (SDAGE) des bassins Rhin-Meuse pour la période 2022-2027
9. Consultation du Plan de Gestion des risques d’inondation (PGRI) 2022/2027
10.Référentiel budgétaire et comptable M57 et compte financier unique
11.Instruction des autorisations d’urbanisme : avenant n°3 à la convention de
transfert
12.Acquisition de deux défibrillateurs supplémentaires
13.Site internet de la commune
14.Acceptation d’un don
15.Rétrocession dans le domaine communal de la voirie du lotissement les
Vergers
16.Economies d’énergies : partenariat avec le PETR du Pays Rhin Vignoble
Grand Ballon
17.Informations et divers

Voir le compte rendu

Retrouvez toute l’actualité de Réguisheim sur ses réseaux sociaux