A l’ordre du jour du mercredi 6 décembre 2023 :

1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Définition des zones d’accélérations pour l’implantation d’installations terrestres de production d’énergies renouvelables
3. Protocol transactionnel
4. Demande d’agrément préalablement à une cession de bail au profit d’un descendant majeur
5. Demande de subvention Amicale des Pêcheurs
6. Demande de subvention exceptionnelle école élémentaire
7. Prise en charge des factures pour le ravalement de l’entrée du presbytère
8. Affaires financières
8.1 Décision modificative au BP 2023
8.2 Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget
9. Création d’un poste d’agent technique territorial
10. Révision des taux de cotisation au 1er janvier 2024 pour la protection sociale complémentaire risque « prévoyance »
11. Instauration d’une commission de sécurité
12. Informations et divers

Retrouvez toute l’actualité de Réguisheim sur la page Facebook officielle de la commune